Mentions légales

REMARQUES JURIDIQUES IMPORTANTES

Veuillez lire attentivement les conditions suivantes avant de continuer. Les personnes qui désirent consulter le site www.2cv2021.ch déclarent accepter les conditions énoncées ci-après.

COPYRIGHT ET DROITS SUR LA MARQUE

Le contenu de toutes les pages du site Internet 2cv2021.ch est protégé légalement par les droits d’auteur. Tous les droits sont détenus par le comité d’organisation ou des tiers. Les éléments du site Internet 2cv2021.ch sont accessibles au public uniquement pour la navigation. La photocopie du tout ou d’une partie des documents sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de 2cv2021.ch. Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet 2cv2021.ch à des fins commerciales ou de diffusion sauf autorisation préalable écrite du comité d’organisation.

Tous les noms et logos contenus dans le site Internet 2cv2021.ch sont des marques déposées et protégées. Le site Internet 2cv2021.ch est conçu de telle façon qu’aucun droit ou licence ne peut être octroyé pour l’utilisation d’une illustration, d’une marque déposée ou d’un logo. Le téléchargement ou la copie intégrale ou partielle du site 2cv2021.ch ne concède aucun droit sur le logiciel ou les éléments contenus dans le site. Le comité d’organisation se réserve tous les droits sur l’ensemble du contenu du site Internet 2cv2021.ch, à l’exception des droits détenus par des tiers.

AUCUNE GARANTIE

Bien que le comité d’organisation s’emploie en toute bonne foi à garantir la fiabilité des informations contenues dans le site 2cv2021.ch au moment de leur publication, ni le comité d’organsation ni ses partenaires contractuels ne peuvent certifier ou attester formellement de manière explicite ou implicite (également vis à vis de tiers) l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité des informations contenues dans 2cv2021.ch. Les opinions émises ou autres informations contenues dans le site Internet 2cv2021.ch peuvent être modifiées en tout temps sans avertissement préalable.

Le comité d’organisation se dégage de toute responsabilité et ne garantit nullement que les fonctions disponibles sur le site 2cv2021.ch ne soient jamais interrompues ni l’absence de virus ou autres éléments dommageables dans le navigateur concerné.

RESTRICTION DE LA RESPONSABILITÉ

Le comité d’organisation se dégage de toute responsabilité (également en cas de faute) pour les dommages directs, indirects ou consécutifs pouvant résulter de l’accès aux éléments du site Internet 2cv2021.ch ou à leur utilisation, respectivement à l’impossibilité d’y accéder ou de les utiliser ou encore résultant de la connexion à d’autres sites Internet.

CONNEXION (LIENS) À D’AUTRES SITES INTERNET

Le site Internet 2cv2021.ch contient des liens vers des sites de tiers qui peuvent vous intéresser. En activant ces liens, vous quittez éventuellement le site 2cv2021.ch ou des fenêtres de sites tiers apparaissent dans l’environnement du site 2cv2021.ch. Le comité d’organisation n’a aucun contrôle sur les sites Internet de tiers liés au site 2cv2021.ch et ne peut être en aucun cas tenu pour responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites Internet. Ceci vaut indépendamment du fait que vous quittiez l’environnement du site Internet 2cv2021.ch en activant un lien ou que la présentation d’un site tiers apparaisse dans l’environnement du site 2cv2021.ch, même lorsque dans ce cas le fournisseur des informations contenues dans ce site tiers n’apparaît pas clairement. Le risque ou le danger pouvant découler de la connexion avec des sites tiers ou de leur consultation est exclusivement affaire de l’utilisateur.